Conditions de paiement

Le minimum de facturation est de 9 €. Toute commande donne lieu à l’établissement d’un devis. Les frais de port sont en sus. Les travaux ne sont exécutés qu’après paiement préalable.

Le devis accepté et signé doit impérativement accompagner le paiement qui se fera sous forme :
- pour la France : chèque bancaire, postal, ou espèces.
- pour l’étranger : mandat international ou chèque libellé en euros d’une banque domiciliée en France.
- par mandat administratif en fournissant, préalablement à la demande, un bon de commande signé, indiquant impérativement le N° de Siret et le code NAF.

Travaux spéciaux

Les tarifs indiqués ci-dessus ne s’appliquent qu’à la reproduction de documents ne présentant aucune difficulté. La reproduction de documents présentant un caractère particulier (par exemple de grand format ou de proportions insolites), celle des médailles ou des objets groupés, dont le prix ne figure pas au tarif, sera effectué sur devis, tenant compte des matériaux employés et de la main d’œuvre supplémentaire.

Frais d’expédition

Tous les envois sont faits en recommandé, et facturés en sus. Pour l’étranger, les envois sont effectués par avion, et également facturés en sus.

propriété intellectuelle / droits de reproduction

• Lorsqu’une reproduction, partielle ou totale, dans une publication est projetée, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de la Bibliothèque municipale de Lyon qui en précisera les conditions. La mention " cliché Bibliothèque municipale de Lyon " suivie de la cote exacte du document est obligatoire.